Avis légal
Usage de ce site Web
Ce site Web appartient à METRO INC., qui l'exploite pour votre usage et information à des fins
personnelles et non commerciales. L'usage que vous faites de ce site Web est assujetti aux modalités
suivantes et à toutes les lois applicables. En accédant à ce site Web et en naviguant dans celui-ci, vous
acceptez les présentes modalités sans limite ni réserve. Si vous n'acceptez pas une quelconque de ces
modalités, veuillez ne pas utiliser ce site Web.
Limitation de responsabilité
METRO N'EST PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, QU'ILS SOIENT DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES,
SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, DÉCOULANT DE
L'UTILISATION DE CE SITE WEB. Votre seul et unique recours consiste
à cesser d'utiliser ce site Web et d'y accéder.
Droits d'auteur
Tout le contenu de ce site Web, incluant les
textes, dessins, graphiques, images et photographies est la
propriété exclusive de METRO ou est autrement fourni
par celle-ci, et METRO ne fait aucune déclaration et ne
donne aucune garantie quant au fait que ces éléments
n'enfreignent pas les droits d'une autre personne ou entité.
Tout le contenu de ce site Web est protégé en vertu
de la Loi sur le droit d'auteur du Canada, d'autres pays et des
traités internationaux en cette matière. Toute
utilisation non autorisée de ce contenu, incluant toute
reproduction, distribution ou redistribution, transmission ou
retransmission, communication au public par
télécommunication, représentation, traduction,
mise à la disposition du public ou tout
téléchargement est interdite à moins d'une
autorisation écrite de METRO
Marques de commerces
Les marques de commerce figurant dans ce site Web
sont des marques, enregistrées ou non, de METRO ou de tiers
qui appartiennent à leurs propriétaires respectifs et
ne peuvent être utilisées sans l'autorisation
écrite de METRO ou de leur propriétaire
respectivement.
Virus, etc.
METRO ne fait aucune déclaration et
ne donne aucune garantie quant au fait que les renseignements ou
éléments, auxquels on a accès sur ce site Web
ou à partir de celui-ci seront exempts d'erreurs, de
défauts, de virus ou d'autres composantes dommageables, que
l'accès y sera ininterrompu ou que tous problèmes de
cet ordre qui seront découverts seront corrigés.
Lois applicables
Ce site est contrôlé et
exploité par METRO à partir de Montréal,
Québec, et les présentes modalités sont
régies par les lois de la province de Québec et les
lois applicables du Canada, sans référence aux
principes de conflits de lois. Vous acceptez d'être
lié(e) par ces lois et de vous en remettre à la
compétence des tribunaux de la province de Québec
relativement à l'interprétation ou application des
présentes modalités.
Survie des obligations
Les présentes modalités s'appliquent
pendant que vous accédez au site Web et demeurent en vigueur
par la suite. En particulier, les dispositions des articles 2, 3 et
4 des présentes modalités subsisteront même si
vous n'avez plus accès à ce site Web.